Délibérations
2024
Délibération 2024-01 Budget initial 2024
Délibération 2024-05 Arrêté des comptes consolidés
Délibération 2024-21 AO Marché relatif à Infogérance
Délibération 2024-13 Autorisation AO Concours télévision Corse
Délibération 2024-14 Rapport d'activité 2023
Délibération 2024-15 AO agence de communication
Délibération 2024-17 Document de gestion prévisionnelle
Délibération 2024-18 Bilan social 2023
2023
Le bulletin officiel du 13 juillet 2023
Délibération 2023-18 portant adoption de la composition du CONOREM
Délibération 2023-19 portant adoption du bilan social 2022
Le bulletin officiel du 13 avril 2023
Délibération 2023-03 portant adoption du rapport d'activité 2021-2022
Délibération 2023-06 arrêté des comptes consolidés 2022
Délibération 2023-08 désignation des commissaires aux comptes
Délibération 2023-12 portant autorisation d'adhésion de l'Afpa à Paris&Co
Délibération 2023-13 portant autorisation d'adhésion de l'Afpa au projet Territoire Zéro Chômeur
Délibération 2023-14 portant autorisation d'adhésion de l'Afpa à l’association PART’ENER
Le bulletin officiel du 30 janvier 2023
Délibération 2023-01 portant adoption du budget initial 2023
2022
Le bulletin officiel du 9 décembre 2022
Le bulletin officiel du 22 septembre 2022
Délibération n° 2022/26 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’ANAF
Délibération n° 2022/27 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à la FNADIR
Délibération n° 2022/31 : approbation du document de gestion prévisionnelle
Délibération n° 2022/33 : composition du comité stratégique : évolution suite à la nomination de nouveaux administrateurs
Le bulletin officiel du 7 juillet 2022
Délibération n° 2022/12 : composition du comité stratégique
Délibération n° 2022/13 : composition du comité d’audit
Délibération n° 2022/14 : composition du comité des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2022/15 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association France Tiers-Lieux
Délibération n° 2022/16 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association Stop Exclusion Energétique
Délibération n° 2022/17 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association « les transitionneurs »
Délibération n° 2022/18 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association Shift Project
Délibération n° 2022/18 bis : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association « Rungis Académie »
Délibération n° 2022/25 : approbation du rapport social 2021
Le bulletin officiel du 14 avril 2022
Délibération n° 2022/02 : composition transitoire du comité des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2022/05 : arrêté des comptes consolidés 2021 du groupe Afpa
Délibération n° 2022/07 : autorisation d’adhésion de l’Afpa au Groupement d’employeurs pour l’insertion et la qualification BTP 42
Délibération n° 2022/09 : autorisation de lancer un Appel d’offre relatif à la fourniture de prestations de service d’ingénierie MOE et AMOA
Délibération n° 2022/10 : autorisation de lancer un Appel d’offre relatif à la fourniture logiciels
2021
Le bulletin officiel du 9 décembre 2021
Délibération n° 2021/29 : budget rectificatif 2021
Délibération n° 2021/29 bis : approbation du budget prévisionnel 2022
Délibération n° 2021/32 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à la fondation « Vers une Mer Méditerranée de la connaissance et de la mobilité »
Délibération n° 2021/33 : autorisation d’adhésion de l’Afpa à l’association porteuse de l’expérimentation « territoire zéro chômeur » de Saint-Etienne.
Le bulletin officiel du 23 septembre 2021
Délibération n° 2021/25 : date d'élection des représentants du personnel au CA
Délibération n° 2021/26 : approbation du document de gestion prévisionnel
Délibération n° 2021/27 : autorisation de lancer un appel d'offre pour la fourniture et la mise en œuvre d’un ERP Finance-Achat
Le bulletin officiel du 8 juillet 2021
Délibération n° 2021/15 : approbation du contrat d'objectif et de performances
Délibération n° 2021/16 : réponse du Conseil d'administration à la motion adoptée par le CSE central de l'Afpa sur le projet de COP
Délibération n° 2021/17 : approbation du rapport 2020 de l'Afpa
Délibération n° 2021/ 18: approbation du rapport social 2020
Délibération n° 2021/20 : autorisation de lancer un appel d'offre pour un marché de tierce maintenance multi-applicative
Délibération n° 2021/21 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif à la fourniture des services d'infogérance du Datacenter, les services sur la migration et l'exploitation dans le Cloud
Le bulletin officiel du 29 avril 2021
Délibération n° 2021/01 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2021/02 : modification de la composition du comité d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2021/03 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n° 2021/04 : approbation du SPSI
Délibération n° 2021/06 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif à l'acquisition d'une plateforme de gestion en ligne
Délibération n° 2021/07 : marché d'infogérance informatique
Délibération n° 2021/08 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif à la fourniture de matériels informatiques et services associés
Délibération n° 2021/09 : autorisation d'adhésion de l'Afpa au Groupement d'intérêt public SPIE 74
Délibération n° 2021/ 13 : comptes annuels du Groupe Afpa arrêtés au 31 décembre 2020
Délibération n° 2021/14 : approbation du budget 2021
2020
Le bulletin officiel du 17 décembre 2020
Délibération n°2020/ 21 : présidence du comité d'audit
Le bulletin officiel du 13 octobre 2020
Délibération n°2020/17 : autorisation d'un appel d'offres pour la mise en oeuvre d'un ERP Formation
Délibération n°2020/18 : autorisation d'un appel d'offres pour la fourniture et mise en oeuvre d'une plateforme digitale front office
Délibération n° 2020/19 : autorisation d'adhésion au groupement d'intérêt public Tandem
Délibération n° 2020/20 : approbation du document de gestion prévisionnelle
Le bulletin officiel du 09 juillet 2020
Délibération n°2020/13 : approbation du rapport social 2019
Délibération n° 2020 /14 : approbation du document de gestion prévisionnelle
Délibération n° 2020 / 16 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association Ad hoc collectif d'innovation sociale
Le bulletin officiel du 30 avril 2020
Délibération n°2020/01 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n°2020/02 :modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2020/03 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2020/04 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2020/06-07-08-09 : comptes annuels du groupe Afpa arrêtés au 31 décembre 2019
2019
Le bulletin officiel du 19 et 20 décembre
Délibération n° 2019/19 : approbation du budget rectificatif 2019
Délibération n° 2019/20 : approbation du budget 2020
Le bulletin officiel du 26 septembre 2019
Délibération n° 2019/15 : approbation du document de gestion prévisonnel
Délibération n° 2019/16 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association dénommée " Réseau des écoles de la 2eme chance en France "
Délibération n° 2019/17 : approbation du rapport annuel d'activité 2018 de l'Afpa
Délibération n° 2019/ 18 : approbation de la procédure d'alerte interne du groupe Afpa
Le bulletin officiel du 20 juin 2019
Délibération n°2019/12 du 20 juin 2019 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n°2019/13 du 20 juin 2019 : approbation du rapport social 2018
Délibération n°2019/14 du 20 juin 2019 : fermeture de l'agence Afpa Pacifique
Le bulletin officiel du 18 avril 2019
Délibération n° 2019/01 du 18 avril 2019 : réponses du CA au CCE relatives aux orientations stratégiques de l'agence
Délibération n° 2019/ 02 du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2019/ 02 bis du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2019/02 ter du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2019/ 03/ 04/ 05/ 06 : comptes annuels du groupe Afpa arrêté au 31 décembre 2018
Délibération n° 2019 / 07 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la réalisation de travaux sur le centre Afpa Paris Politzer
Délibération n° 2019 / 08 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la fourniture de prestations d'infogérance informatique
Délibération n° 2019 / 09 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la fourniture de services WAN (Wild Area Network ) et internet pour les centres Afpa
Délibération n° 2019 /10 : autorisation de modifier les statuts de la filiale Afpa Entreprises afin d'étendre son objet social à l'apprentissage
Délibération n° 2019 / 11 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association CampusFab
2018
Le bulletin officiel du 20 décembre 2018
Délibération n° 2018 / 15 du 20 décembre 2018 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2018 /16 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif aux prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation du plan de transformation de l'Afpa
Délibération n° 2018 /17 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif aux systèmes d'impression
Délibération n° 2018 /18 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un marché à procédure adaptée relatif aux prestations de services juridiques
Le bulletin officiel du 26 juillet 2018
Délibération n° 2018 / 10 du 26 juillet 2018 : désignation de la personnalité qualifiée pour assurer la présidence du Conseil d'administration
Délibération n° 2018 / 14 du 26 juillet 2018 : approbation du rapport annuel d'activité 2017
Le bulletin officiel du 26 avril 2018
Délibération n° 2018 / 04 du 26 avril 2018 : autorisation lancement appel d'offre relatif aux prestations d'assistance, conseil, expertise et accompagnement au changement en matière d'organisation et de ressources humaines
Délibération n° 2018 / 08 du 26 avril 2018 : approbation du rapport social 2017
Délibération n° 2018 / 09 du 26 avril 2018 : autorisation lancement appel d'offres relatif aux prestations d'assistance aux clôtures comptables
Le bulletin officiel du 3 avril 2018
Délibération n° 2018/1 du 3 avril 2018 : Ratification de la signature de la Convention de groupement de moyens modifiée entre l’EPIC et Afpa Accès à l’Emploi et Afpa Entreprises et des quatre contrats annexés à la Convention de groupement
Délibération n° 2018/2 du 3 avril 2018 : Orientations stratégiques pluriannuelles
2017
Le bulletin officiel du 11 décembre 2017
Délibération n° 2017-41 du 11 décembre 2017 : composition du comité Stratégique
Délibération n° 2017-34 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ENTREPRISES et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
Délibération n° 2017-33 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ACCES A L’EMPLOI et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
Le bulletin officiel du 26 septembre 2017
Délibération n° 2017-29 du 26 septembre 2017 : nature des marchés et accords-cadre soumis à délibération du conseil d'administration
Délibération n° 2017-28 du 26 septembre 2017 : présidence du comité stratégique
Délibération n° 2017-27 du 26 septembre 2017 : composition du comité stratégique
Délibération n° 2017-26 du 26 septembre 2017 : composition du comité des nominations et des rémunérations Délibération n° 2017-24 du 26 septembre 2017 : désignation des commissaires aux comptes de l'Agence
Le bulletin officiel du 20 juin 2017
Délibération n° 2017-18 du 20 juin 2017 : nature des transactions et remises de dette
Délibération n° 2017-17 du 20 juin 2017 : nature des marchés soumis à déclaration préalable
Délibération n° 2017-16 du 20 juin 2017 : amendements des règlements intérieurs
Le bulletin officiel du 04 mai 2017
Délibération n° 2017-15 du 04 mai 2017 : composition des comités
Délibération n° 2017-14 du 04 mai 2017: règlement intérieur des comités du CA
Le bulletin officiel du 03 mars 2017
Délibération n° 2017-05 du 03 mars 2017 : modification des statuts des filiales
Délibération n° 2017-04 du 03 mars 2017 : actions en justice sans délibération préalable
Délibération n° 2017-03 du 03 mars 2017 : candidature à la présidence du CA
Délibération n° 2017-02 du 03 mars 2017 : dénomination commerciale de l'établissement public
Délibération n° 2017-01 du 03 mars 2017 : règlement intérieur du CA